Avec le printemps qui pointera bientôt le bout du nez, plusieurs commencent déjà à se demander quels sont leurs plans pour la saison estivale. Vous attendez avec impatience la douce température et le temps de qualité passé avec vos proches? Vous rêvez à votre beau projet d’achat d’un chalet en famille ? Et si cette année était la bonne ?
Vous désirez enfin mettre en branle ce projet qui est depuis si longtemps un simple rêve ? Avant de sauter à pieds joints dans une aventure d’une telle envergure, vous devez toutefois vous poser la question suivante : comment faire pour bien réussir le partage d’un chalet familial ? Explorons le sujet plus exhaustivement et trouvons réponse à de nombreuses questions.
Le partage du chalet familial : un projet attrayant
Vous rêvez d’un endroit vous appartenant et vous permettant de vous réunir sans tracas avec toute la famille ? Acheter un chalet en famille, c’est un projet très attrayant. Avec le marché immobilier actuel, la combinaison de vos ressources financières vous donne un avantage lors de vos recherches sans avoir à faire trop de concessions quant à la propriété rêvée.
Cependant, il faut être conscient qu’un tel projet commun, avec de nombreuses implications sociales et financières, ce n’est pas toujours évident. En effet, vous devrez possiblement faire face à de nombreux défis.
Dans cette optique, il vous faut donc être prévoyant, et ce, avant même d’entamer des démarches concrètes pour la réalisation de votre projet. Pour ce faire, il est conseillé de faire appel aux services d’un conseiller juridique qui, lui, sera en mesure de vous aider, de vous guider et de vous conseiller.
Il faut savoir que, même avec une bonne entente, de solides relations, une excellente organisation et de nombreuses conversations au préalable, il peut y avoir des disputes et des conflits occasionnels. L’important, c’est de mettre en place des lignes directrices afin de prévenir l’aggravation de ces conflits.
Voyons donc quelques aspects que vous avez à considérer lors de l’élaboration de votre projet de partage du chalet familial.
Chalet partagé : la vision commune du groupe
Tout d’abord, il est très important, lorsque vous envisagez de faire l’acquisition d’un chalet en famille, que vous ayez la même vision du projet. Même avec un projet commun, la vision de chacun des membres impliqués peut s’avérer complètement différente. C’est pourquoi il vous faut vous poser les bonnes questions :
- Que visualisez-vous lorsque vous songez à l’achat d’un chalet en famille ?
- Rêvez-vous d’un chalet sur le bord de l’eau ou dans la forêt ?
- Comment le chalet sera-t-il utilisé et partagé ?
- Quelles sont les priorités et les limites de tout un chacun ?
- Ferez-vous la location de celui-ci lorsqu’il est inoccupé ?
Dans tous les cas, même si l’ensemble de votre groupe possède une vision semblable du projet, vous devrez certainement faire des compromis. En effet, avec l’implication de plusieurs partis, vous ne pourriez pas toujours obtenir ce que vous désirez. Dans ce sens, vous devez rester ouvert d’esprit et à l’écoute.
Vous êtes à la recherche d’un chalet ? Que devez-vous considérer ? Consultez notre article Achat d’un chalet : comment définir ses critères de recherche ?
L’entente contractuelle : un document d’une grande valeur
Lors de la préparation d’un tel projet, vous n’êtes jamais trop prévoyant. Comme plusieurs personnes sont impliquées, les conflits peuvent facilement survenir.
Pour limiter les dégâts, il est conseillé de soigneusement préparer une entente contractuelle, voire une convention d’indivision. C’est-à-dire un contrat qui définit explicitement les règles, les modalités, ainsi que la répartition des dépenses liées à l’achat. Ce précieux document doit couvrir exhaustivement le plus d’aspects possible, tels que :
- Comment seront réparties les diverses tâches ?
- Qui aura accès au chalet ?
- Comment le temps d’occupation sera-t-il partagé ?
- Qui sera responsable de l’ouverture et de la fermeture du chalet ?
- Quelles sont les règles du chalet ?
- Comment se dérouleront les prises de décisions ?
- Comment allez-vous gérer les conflits ?
- Comment les dépenses seront-elles partagées ?
Là ne sont que quelques-unes des questions auxquelles vous devez trouver réponse et qui peuvent être incluses dans la convention d’indivision. De plus, ce document doit également, et a priori, inclure l’ensemble des implications légales et financières liées à l’achat. Dans ce sens, explorons, d’un côté plus juridique, comment ce type d’achat fonctionne.
Légalement, comment fonctionne l'achat d'un chalet en famille ?
Faire une demande de financement pour un tel projet immobilier, comment ça fonctionne ? Si vous désirez acheter une propriété à plusieurs, vous devez obtenir une hypothèque conjointe, que l’on appelle également l’hypothèque en copropriété. Celle-ci est parfaite pour les gens qui désirent combiner leurs ressources financières et faire une demande de prêt hypothécaire tous ensemble.
Il est important de noter qu’il existe deux types d’hypothèques conjointes :
- Propriétaires conjoints ;
- Propriétaire en commun.
Si vous souhaitez avoir plus de liberté quant aux partages des parts, vous devez opter pour la seconde. Ce qui vous permettra de gérer le partage de la propriété comme bon vous semble, à égalité de parts ou non. C’est-à-dire que certains copropriétaires peuvent investir plus d’argent dans l’achat du chalet et ainsi détenir plus de parts, et vice versa.
Et en matière d’héritage, comment procéder ? Si vous envisagez de faire l’acquisition d’un chalet avec vos proches, vous souhaitez probablement que celui-ci reste dans la famille pendant longtemps, de génération en génération.
Bien que ce moment semble encore loin, il est judicieux de déterminer, dès son achat, comment la propriété sera éventuellement répartie entre les futurs enfants et petits-enfants.
Dans ce même sens, quelle est la procédure dans l’éventualité qu’un membre de la famille désire se retirer du projet en raison d’un divorce, d’une perte d’emploi, d’un conflit ? Il vous faut préalablement déterminer une stratégie de sortie.
Les autres membres rachèteront-ils sa part à parts égales ? Peut-il vendre sa part entière à un autre membre de la famille ? Doit-il respecter un certain délai et une procédure en particulier ? Il est important de déterminer ce genre de détails avant même de se retrouver dans cette situation.
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