Vous avez décidé de souscrire une assurance vie? Voilà une excellente nouvelle! Cependant, vous ne devez pas oublier de désigner un ou plusieurs bénéficiaires à votre contrat.
Le choix de votre ou vos bénéficiaires, bien qu’il soit personnel, devrait être le résultat d’une décision mûrement réfléchie. Si personne n’est désigné, les fonds de votre assurance vie reviendront automatiquement à votre succession et la répartition pourrait ne pas convenir à votre volonté.
Vous avez envie d’en savoir plus? Lisez ce qui suit.
Qu’est-ce qu’un bénéficiaire?
Lorsque vous souscrivez un contrat d’assurance vie, qu’elle soit temporaire ou permanente, vous avez la possibilité de désigner un bénéficiaire. Le bénéficiaire est la personne qui touchera la prestation de décès de votre police d’assurance à la suite de votre décès. Il peut être révocable ou irrévocable.
Si vous le souhaitez, vous pouvez désigner plusieurs bénéficiaires, ainsi que leur attribuer un pourcentage de la prestation de décès que vous aimeriez respectivement leur laisser (ex. : 60 % à votre conjoint, 40 % à votre enfant). Le montant de votre assurance sera alors divisé entre eux, selon la répartition prévue.
Quelle que soit la personne que vous choisissez, il est recommandé de discuter avec elle de votre décision. Elle sera alors informée de l’existence de votre assurance vie et de sa nomination à votre contrat.
Bénéficiaire révocable
Lorsque vous désignez votre bénéficiaire comme révocable, vous pouvez le changer en tout temps.
Votre situation familiale a changé? Vos priorités ont évolué? Quelle que soit la raison, vous pouvez modifier la personne désignée en avisant votre assureur par écrit de votre décision. Vous n’avez pas besoin d’obtenir l’accord de la personne désignée.
Bénéficiaire irrévocable
À l’inverse, un bénéficiaire irrévocable nécessite que vous obteniez l’autorisation écrite de celui-ci avant de pouvoir apporter une modification.
Bon à savoir
Au Québec, si vous désignez votre conjoint marié ou uni civilement en tant que bénéficiaire de votre assurance vie, celui-ci est automatiquement considéré comme irrévocable, sauf stipulation contraire. En cas de divorce ou de décès, la révocation de son statut est aussi automatique.
La désignation de toute autre personne à titre de bénéficiaire est quant à elle considérée comme révocable, sauf mention contraire.
Bénéficiaire subsidiaire
En plus de vos bénéficiaires à proprement parler, il est aussi possible d’inclure à votre contrat d’assurance un ou plusieurs bénéficiaires subsidiaires. Ceux-ci toucheront la prestation de décès si les individus désignés en premier lieu décèdent avant la distribution de l’argent de l’assurance.
Si aucun bénéficiaire subsidiaire n’est désigné, la prestation de décès sera incluse à la succession.
Qui peut être bénéficiaire d’une assurance vie?
Vous êtes libre de choisir la personne que vous voulez en tant que bénéficiaire de votre assurance vie. Vous pourriez désigner par exemple :
- Votre conjoint (marié, de fait ou uni civilement) ;
- Vos enfants ;
- Vos personnes à charge ;
- Un membre de la famille éloignée ;
- Un ami ;
- Etc.
Vous pouvez même choisir un organisme de bienfaisance ou une personne qui n’existe pas encore, comme un « futur enfant », sous réserve de vérifications lorsque la prestation d’assurance deviendra payable.
Peu importe qui vous désignez, il est recommandé de revoir régulièrement votre contrat pour vous assurer que les personnes nominées sont toujours celles que vous désirez. C’est particulièrement vrai lorsque votre situation personnelle change (ex. : nouveau conjoint, nouvel enfant, etc.).
Un enfant mineur peut-il être désigné comme bénéficiaire?
Il est tout à fait possible de désigner votre enfant, même mineur, à titre de bénéficiaire de votre assurance vie. Sachez toutefois qu’il ne pourra pas obtenir la prestation de décès qui lui est dû avant sa majorité. À votre décès, votre assureur versera donc le montant dû au parent survivant ou au tuteur légal de l’enfant, qui devra l’administrer jusqu’à ce que l'enfant soit en âge.
Pourquoi désigner un ou plusieurs bénéficiaires?
L’avantage de nommer des bénéficiaires de votre police d’assurance vie, c’est que ceux-ci recevront rapidement le montant dû à la suite de votre décès. Ils n’auront pas à attendre le règlement de la succession, qui peut prendre plusieurs mois.
La prestation de décès est alors versée directement aux personnes nommées et la somme n’est pas soumise aux réclamations potentielles de vos créanciers. Pour faciliter le règlement et éviter toute ambiguïté, il est d’ailleurs recommandé de désigner votre bénéficiaire avec son nom et de spécifier sa relation avec vous (ex. : Charles Tremblay, frère).
Que se passe-t-il en l’absence de bénéficiaires?
Lorsqu’aucun bénéficiaire n’est inscrit à votre contrat, votre assurance sera payable à la succession. Cela dit, les fonds serviront d’abord à rembourser vos créanciers. Si vous avez des dettes importantes, cela pourrait grandement réduire l’héritage que vous souhaitiez laisser à vos proches.
Une fois vos créanciers remboursés, le montant restant de votre assurance sera divisé entre vos héritiers, selon les dispositions de votre testament. Si vous n’avez pas de testament, c’est la loi qui établit qui sont vos héritiers, ainsi que la part d’héritage à laquelle chacun a le droit.
Le résultat pourrait donc être bien loin de ce que vous auriez voulu, notamment en privant votre conjoint de fait de toute compensation financière ou en accordant une grande partie de votre legs à votre ancien partenaire non divorcé. Mieux vaut donc prévenir et désigner vous-même qui seront vos bénéficiaires ou vos héritiers.
Il existe également un autre cas de figure : si aucun bénéficiaire n’est désigné et que le titulaire du contrat – ou l’adhérent dans le cas d’une assurance collective – est une personne différente de celle dont la vie est assurée, c’est elle qui recevra le capital de l’assurance.
Quoi qu’il en soit, il vaut mieux mettre les choses aux claires dès le départ en désignant un ou plusieurs bénéficiaires de votre assurance vie. Vous leur assurerez ainsi une protection financière à la suite de votre décès et leur simplifierez la vie.
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