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Audrey Duquette
Audrey Duquette

Qu'est-ce que la subrogation hypothécaire?

#Courtier hypothécaire

Dernière mise à jour : 2024-01-12 09:44:52

Avez-vous déjà entendu parler de la subrogation hypothécaire? Ce terme peut sembler complexe, mais il est en réalité bien plus simple à comprendre que vous le croyez.

La subrogation est un concept important dans le monde financier, incluant le secteur immobilier. C’est pourquoi nous vous proposons aujourd’hui d’en apprendre davantage à son sujet.

En quoi consiste la subrogation d’une hypothèque?

La subrogation d’un prêt hypothécaire consiste à changer de prêteur dans le but d’obtenir de meilleures conditions d’emprunt, notamment quant au taux hypothécaire.

En effet, pour diverses raisons, un emprunteur peut décider de changer de créancier en effectuant un transfert hypothécaire par subrogation ou refinancement. Cela lui évite de devoir contracter une nouvelle hypothèque.

Dans les faits, lors d’une subrogation, une nouvelle institution financière accepte de prendre en charge l’hypothèque existante d’un emprunteur. Un nouveau créancier se substitue donc au précédent dans l’acte hypothécaire, mais il n’y a pas de modification concernant le capital emprunté ni la durée d’amortissement du prêt.

Deux créanciers qui se parle d'un contrat hypothécaire à subroger

Comment fonctionne le transfert d’un prêt hypothécaire par subrogation?

Le processus de transfert par subrogation nécessite d’abord que l’emprunteur trouve une nouvelle banque ou institution financière disposée à prendre la responsabilité du prêt déjà existant. La recherche de ce nouveau prêteur peut d’ailleurs être facilitée en étant accompagné d’un courtier hypothécaire.

Le créancier choisi évaluera la situation financière du candidat et vérifiera si la subrogation est bénéfique pour les deux parties. Une fois son accord donné, une demande officielle sera soumise. La demande de subrogation inclut habituellement les détails sur le prêt existant, tels que le solde restant, le taux d’intérêt et les conditions contractuelles.

L’officialisation de l’entente se fait généralement par l’intermédiaire d’un notaire. Des honoraires et des frais professionnels peuvent alors s’appliquer, dont certains seront payés par le nouveau prêteur et d’autres par l’emprunteur.

Une fois la subrogation approuvée, le nouveau créancier prend en charge l’hypothèque existante et rembourse le solde restant à l’ancien prêteur. L’emprunteur effectue alors ses versements au nouvel établissement financier, conformément aux termes convenus.

Lorsque la subrogation n’est pas possible…

Dans certains cas, il se pourrait que l’acte hypothécaire ne permette pas de procéder à une subrogation vers un autre prêteur ou rende la tâche plus ardue. Ce peut être le cas d’une hypothèque subsidiaire ou collatérale.

Lorsque le prêt ne peut être subrogé, un transfert pourrait tout de même être possible sous la forme d’un refinancement. Certains prêteurs pourraient en effet accepter de payer les frais de notaire requis pour le transfert. D’autres pourraient aussi ajouter des frais de pénalités du prêteur précédent.

Notez également qu’un prêteur hypothécaire pourrait refuser le transfert. Pour changer de créancier, la création d’une nouvelle hypothèque est alors nécessaire et des frais pourraient s’appliquer, tels que des pénalités pour la radiation de l’hypothèque précédente.

Courtier hypothécaire serrant la main d'un emprunteur

Quels sont les avantages de la subrogation?

Ce type de transfert offre plusieurs avantages aux emprunteurs ayant contracté une hypothèque sur leur propriété. Parmi eux, on note :

1. Réduction des coûts

La subrogation hypothécaire permet aux emprunteurs d’éviter ou de réduire certains coûts associés au processus de changement de prêteur.

Les frais de clôture et les frais administratifs sont souvent moins élevés. Une partie des coûts, tels que les frais de notaire, peuvent aussi être pris en charge par le nouveau prêteur, ce qui fait que cette option peut être plus économique.

2. Maintien de certaines conditions

En transférant votre hypothèque existante vers une nouvelle banque, vous avez la possibilité de conserver certaines conditions du prêt initial, tel que l’amortissement, le montant de l’hypothèque ou des mensualités. D’autres modalités peuvent également être discutées avec votre nouveau prêteur pour améliorer vos conditions d’emprunt.

3. Processus plus rapide

La subrogation hypothécaire est généralement plus rapide que les processus de refinancement ou de création d’une nouvelle hypothèque. Cela vous permet de bénéficier rapidement de votre changement de situation.

Pot d'argent renversé

Quels en sont les inconvénients?

Malgré ses avantages, la subrogation d’un prêt hypothécaire nécessite toutefois de prendre certains points en compte avant d’aller de l’avant avec le processus.

1. Évaluation des frais à payer

Même si les frais sont généralement moins dispendieux, il est important de les étudier attentivement avant de prendre une décision. Des frais de pénalités pour remboursement anticipé pourraient par exemple vous être facturés et pourraient représenter un montant élevé si vous brisez votre contrat avant la fin de votre terme.

Comment éviter de payer des frais de pénalité?

Certaines situations pourraient vous permettre d’éviter de payer des frais de pénalité ou d’en diminuer les coûts. Ce pourrait être le cas, par exemple, d’une hypothèque ouverte ou si votre contrat permet le remboursement d’une somme supplémentaire sans frais additionnels.

Informez-vous donc des modalités de votre contrat auprès de votre banque avant de procéder à la subrogation.

2. Offres à comparer

Les exigences et les modalités de prêt peuvent grandement varier d’une institution financière à l’autre. C’est la raison pour laquelle il ne faut jamais vous contenter de la première offre venue lorsque vous contractez un prêt hypothécaire.

Cela vaut aussi dans le cas d’une subrogation. Il est recommandé de comparer attentivement les offres de différents prêteurs avant de choisir celle qui vous convient mieux.

Parce que cela peut être laborieux et prendre du temps, il est possible de vous faire accompagner par un courtier hypothécaire dans le processus.

3. Éligibilité non garantie

Tous les emprunteurs ne sont pas éligibles à la subrogation hypothécaire. Selon les modalités actuelles de votre emprunt et les critères d’admissibilité en vigueur, les banques pourraient refuser votre dossier. Vous devrez donc vérifier que vous remplissez les conditions requises avant d’entamer le processus.

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