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Katarina Lacoste
Katarina Lacoste

Quelles municipalités québécoises acceptent les mini maisons ?

#Immobilier au Québec

Dernière mise à jour : 2022-06-09 13:05:38

Vos grands, voire mini, projets se concrétisent ? Vous avez peut-être décidé de faire le saut et de réaliser votre plus grand rêve : vivre dans une mini maison. En explorant les dessous de cette merveilleuse idée, vous réalisez cependant que les normes et les règles mises en place par les municipalités du Québec font en sorte que vous ne pouvez pas réaliser ce rêve n’importe où.

En effet, de nombreuses municipalités sont réticentes d’accueillir celles-ci sur leur territoire. Cette réserve est, d’un côté, causée par un manque de connaissances sur le sujet et, de l’autre, par les effets (possiblement négatifs) méconnus que celles-ci pourraient avoir sur le marché immobilier.

C’est pour cette raison que lorsque vous décidez de faire l’achat d’une mini maison, vous devez également amorcer une recherche afin de trouver l’endroit qui conviendra à votre projet. Voyons donc les diverses villes qui acceptent les mini maisons sur leur territoire, ainsi que les diverses normes municipales qui encadrent ce type de projet.

Mini maison : la règlementation au Québec

Au Québec, il y a plusieurs lois qui empêchent les propriétaires de mini maisons à s’installer où ils le désirent. Voici les trois règles principales :

  1. Les habitations de moins de 700 p² ne sont pas couvertes par le Code national du bâtiment du Québec ;
  2. La construction d’un studio de moins de 275 p² ou d’une maison unifamiliale d’une chambre de moins de 320 p² est interdite ;
  3. Il est également proscrit d’installer une mini maison servant d’annexe résidentielle sur le terrain d’une propriété.

En règle générale, les mini maisons ne sont pas conformes à ces trois lois. Cependant, chaque municipalité est libre de modifier ses propres règlements concernant la taille minimale des constructions acceptées. Plus les mini maisons gagnent en popularité, plus les villes à travers le Québec adaptent leurs règles. Voyons donc quelles municipalités du Québec ont adapté leurs normes afin de faire l’intégration de ce type d’habitation.

Les quartiers québécois dédiés aux mini maisons

1. Les quartiers dédiés aux mini maisons

Certaines municipalités du Québec autorisent le développement de quartiers entièrement dédiés aux mini maisons. Cette façon de fonctionner s’avère très intéressante puisque ces quartiers exclusifs disposent d’une certaine liberté, occasionnant des concepts plutôt attrayants. En voici quelques-uns :

  • Le Domaine Escapad, dans la ville d’Adstock, est un projet de mini chalets qui offrent un mode de vie unique en nature à ses résidents.
  • Du côté de Saint-Étienne-de-Bolton, le Domaine des Cantons propose à une clientèle retraitée de vivre en mini maison.
  • Le projet Les Boisés de la Rivière Noire, située à Sainte-Émilie-de-l’Énergie, est un projet de mini maisons ayant une focalisation écoénergétique.
  • La Cité Nature de Saint-Donat, elle, combine simplicité et luxe avec son projet de mini maisons luxueuses d’une superficie minimale de 535 p².

À travers le Québec, les municipalités accueillent des quartiers de mini maisons de diverses tailles. Ces nouveaux quartiers, de petites ou grandes envergures, tâtent le terrain quant à la place que les mini maisons pourraient éventuellement occuper sur le marché immobilier. Voici quelques-unes des municipalités qui abritent des quartiers de mini maisons et le nombre de terrains qui y sont offerts :

  • Témiscouata-sur-le-Lac : 10 terrains ayant un accès direct au lac.
  • Saint-Nicéphore : 30 terrains.
  • Dixville : 6 terrains en première phase et 12 terrains supplémentaires en deuxième phase.
  • Farnham : 54 terrains pour les mini maisons ayant une superficie minimale de 576 p².
  • Saint-Côme : approximativement 15 terrains situés dans le Domaine du Manoir.
  • Saint-Donat : 22 terrains situés dans le Refuge Éco Nature.
  • Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson : 200 terrains pour les mini maisons ayant une superficie entre 300 p² et 800 p².
  • Chertsey : 34 terrains situés dans le projet Micro Lanaudière.
  • Saint-André-Avellin : 45 terrains pour les mini maisons ayant une superficie minimale de 650 p².

La taille des mini maisons : un enjeu important

2. Les mini maisons autorisées dans toute la municipalité

Dans certaines villes, les mini maisons sont autorisées, et ce, de part en part de la municipalité. Bien certainement, ces dernières encadrent la construction et l’implantation de ces maisons à l’aide de règles et de normes diverses.

Certaines de ces municipalités, bien qu’elles ne confinent pas leurs mini maisons dans des quartiers exclusifs, ont limité les zones dans lesquelles il est permis de les installer. Par exemple, la ville de Labelle accepte les mini maisons dans toute sa municipalité, excepté dans les zones désignées commerciales. Dans cette même optique, la ville de Saint-Herménégild accepte les mini maisons ayant une superficie de plus de 527 p² dans les zones périurbaines. Dans les autres zones, elle accepte les mini maisons avec une superficie minimale de 269 p².

La plupart des municipalités qui acceptent les mini maisons, et ce, dans toute la ville, requièrent que celles-ci soient installées à l’aide de fondations, de dalles flottantes ou de pilotis. Cependant, la majorité des contraintes sont principalement liées à la taille de ces petites maisons. Voyons, par exemple, quelques villes et leurs contraintes de taille :

  • Saint-Justine : Superficie minimale de 215 p² avec une façade d’au moins 11,4 pieds.
  • Sainte-Béatrix : Superficie entre 480 p² et 592 p² selon la zone.
  • Saint-Adrien : Superficie minimale de 350 p².
  • Weedon : Superficie entre 269 p² et 538 p² avec une façade d’au moins 14 pieds.
  • Saint-Isidore-de-Clifton : Superficie minimale de 484 p² avec une façade d’au moins 22,9 pieds.
  • Kiamika : Superficie entre 269 p² et 538 p².
  • Lac-Sainte-Marie : Superficie minimale de 592 p².
  • Bowman : Superficie minimale de 538 p².
  • Ripon : Superficie minimale de 376 p² avec une largeur et profondeur minimale de 19,6 par 13,45 pieds.

Les municipalités québécoises adaptent leurs règlements

3. Les mini maisons sur roues dans les campings

Bien qu’il soit plus complexe de trouver un endroit où installer sa mini maison sur roues, certains campings ont commencé à les accepter. C’est le cas de divers campings dans les environs de Lévis et Québec. De plus, le Camping Bon-Jour à Granby, le Camping Écotourisme Boréal à Mirabel, ainsi que le Camping L’escapade à Arundel acceptent également les mini maisons sur roues sur leurs terrains.

4. Une coopérative de mini maisons

Un concept bien intéressant a également été instauré à Sherbrooke : une coopérative de mini maisons. C’est dans l’arrondissement Fleurimont que Le Petit Quartier a vu le jour. Comme le relate la coopérative des propriétaires, c’est « la première communauté urbaine de mini maisons au Canada ». Avec des modèles d’habitation entre 700 et 800 p², les propriétaires bénéficient d’une vie de communauté avec des espaces communs, des jardins collectifs, des installations partagées, etc.

5. Les mini maisons comme UHA

Comme nous avons pu le voir un peu plus haut, au Québec, les mini maisons comme unités d’habitation accessoires sont interdites. Cependant, depuis qu’elles ont gagné en popularité, les villes de Québec et de Gatineau autorisent maintenant les mini maisons en fond de cours. C’est de même pour la ville de Saint-Hilaire qui, elle, a introduit une règle supplémentaire : il doit y avoir un lien familial entre les propriétaires du terrain et les résidents de la mini maison installée sur celui-ci.

Pour en apprendre davantage sur tous ces projets et leur localisation, consultez la carte interactive du Mouvement québécois des mini maisons.

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