L’assurance vie représente pour bien des gens l’une des protections les plus importantes pour assurer la sécurité financière de leurs proches en cas de décès. Toutefois, selon le contrat choisi, plusieurs options sont offertes et il n’est pas toujours facile d’y voir clair.
Parmi ces options pouvant être incluses à votre contrat se trouve la valeur de rachat. Mais en quoi consiste-t-elle exactement? Dans quels contextes peut-elle être utilisée? C’est notamment sur ces aspects, et bien plus, que se penchera cet article.
Qu’est-ce qu’une valeur de rachat?
Pour la définir simplement, la valeur de rachat est le montant que vous pouvez recevoir lorsque vous mettez fin à votre assurance vie, en fonction de l’argent investi. Cependant, certains contrats permettent à l’assuré, après quelque temps, de retirer une partie de cette valeur sans mettre un terme définitif à l’assurance.
Puisque la valeur de rachat peut dans certains cas représenter une somme de plusieurs milliers de dollars, il peut être intéressant d’en tirer profit. Notez que le montant pouvant être perçu avant la fin de la police d’assurance est habituellement précisé au préalable dans le contrat.
La valeur de rachat que vous accumulerez au cours des ans peut être fixée d’avance par votre assureur. Elle peut varier en fonction du nombre d’années de validité de l’assurance et de la prime que vous payez. Elle est souvent nulle lors des premières années.
Dans la plupart des cas, la valeur de rachat est une option associée à l’assurance vie permanente.
La valeur de rachat est-elle garantie?
Selon l’assurance vie à laquelle vous souscrivez, il se pourrait que la valeur de rachat soit garantie par votre assureur ou pas. Vous devrez ainsi vérifier en détail votre contrat pour savoir ce qui s’applique à votre situation. Dans certains cas, il se pourrait qu’uniquement une partie de la valeur de rachat soit garantie.
Comment fonctionne l’assurance vie avec valeur de rachat?
La valeur de rachat et son fonctionnement sont établis lors de la souscription au contrat. Cela permet à l’assureur et à l’assuré de s’entendre sur le montant et les conditions associées, avant même l’entrée en vigueur de la police d’assurance.
Dans la majorité des cas, la valeur de rachat est calculée selon le capital investi dans l’assurance, comme c'est le cas pour l'assurance vie avec participation. Elle variera donc d’une situation à l’autre, en fonction des spécificités de chacune.
Une fois le contrat souscrit et les conditions permettant son utilisation remplies, l’assuré aura deux options :
- mettre fin à son contrat d’assurance pour encaisser l’entièreté de la valeur de rachat ;
- faire un rachat partiel du montant pour conserver son assurance (emprunter sur la valeur de rachat).
Retrait complet de la valeur de rachat
Faire un retrait complet de la valeur de rachat de votre assurance vie signifie par la même occasion de mettre un terme à votre contrat. Toutes les sommes accumulées au fil des années seront ainsi retirées et votre police d’assurance sera annulée.
Si vous envisagez une telle option, considérez d’abord ceci :
- Vous ne serez plus assuré en cas de décès, à moins de souscrire à une nouvelle police d’assurance par la suite.
- L’argent perçu de la valeur de rachat sera imposable (sauf exception).
Rachat partiel de l’assurance vie
Faire un rachat partiel de votre assurance vie vous permet d’utiliser une partie de la valeur de rachat et non pas la somme en entier. Cela consiste à emprunter un certain montant sur votre propre police d’assurance.
En fonction de votre contrat, votre assureur pourrait vous permettre d’emprunter jusqu’à 90 % de la somme accumulée. L’argent retiré sera toutefois soumis à des intérêts, établis par l’assureur, et ceux-ci devront généralement être payés lors de la réception de votre relevé annuel.
Gardez en tête que plus le montant retiré sera important et plus votre emprunt sera de longue durée, plus les frais d’intérêts seront élevés. Le coût annuel que vous devrez accorder à votre assurance vie sera donc plus imposant.
La valeur de rachat d’assurance vie est-elle imposable?
Dans la majorité des cas, le retrait de la valeur de rachat sera en partie imposable. Il existe cependant quelques exceptions, lorsque le retrait est effectué dans le contexte :
- d'un licenciement ;
- d'une retraite anticipée ;
- d'une invalidité ;
- d'un arrêt d’activité non salarié, à la suite d’un jugement de liquidation judiciaire.
Seulement ces quelques situations peuvent permettre à la valeur de rachat d’être exemptée d’impôt.
Notez toutefois que les emprunts effectués auprès de votre assureur ne sont, eux, pas imposables.
La valeur de rachat est-elle versée aux bénéficiaires en cas de décès?
Si vous n’utilisez pas la valeur de rachat, celle-ci ne sera pas ajoutée à votre police d’assurance lors de votre décès. C’est plutôt le montant de l’assurance qui sera versé aux bénéficiaires.
Dans le cas particulier d’une assurance vie universelle, la valeur du fonds de capitalisation ou une partie des sommes qu’il contient pourrait aussi être versée.
Comment utiliser la valeur de rachat de son assurance sans y mettre fin?
Comme mentionné précédemment, il est possible de profiter de la valeur de rachat de son assurance vie sans y mettre un terme de manière définitive. Voici quelques options que vous pourriez envisager.
Demander une avance sur la police d’assurance
Cette option consiste à emprunter une partie de la valeur de rachat, en mettant son assurance en garantie. Il s’agit d’un prêt, ce qui signifie que vous devrez nécessairement rembourser la somme et les intérêts engendrés.
Vous pouvez emprunter directement auprès de votre assureur, mais il est également possible de le faire auprès d’une autre institution financière.
Dans le cas où vous décèderiez avant la fin de votre remboursement, votre assureur (ou autre prêteur) déduira l’argent dû et les intérêts du montant d’assurance à verser à vos bénéficiaires.
Céder la valeur de rachat pour se libérer des primes
Une autre option que vous pourriez envisager consiste à céder la valeur de rachat à votre assureur en échange d’une assurance vie permanente d’une moindre valeur. Vous ne retirerez aucun fonds et verrez le montant de votre assurance réduire, mais pourrez profiter de quelques avantages dont :
- être couvert jusqu’à votre décès ;
- ne plus jamais payer de primes.
Cette option est parfois appelée « assurance libérée réduite ».
Passer à une assurance temporaire
Il est aussi possible de céder la valeur de rachat à votre assureur en échange d’une assurance vie temporaire. Comme dans le cas précédent, vous ne paierez plus de primes et resterez assuré pendant encore quelques années (selon l’entente conclue avec votre assureur).
Notez cependant que si votre contrat d’assurance temporaire prend fin avant votre décès, vous ne serez plus assuré. Il s’agit d’un élément important à considérer avant de prendre votre décision.
Quelle que soit votre intention concernant l’utilisation de la valeur de rachat de votre assurance, soyez certain de comparer les diverses options qui s’offrent à vous et de comprendre toutes les implications de votre choix.
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