Pour bien des gens, l’assurance vie constitue l’un des moyens les plus importants de protéger la sécurité financière de leurs proches en cas de décès. Toutefois, selon le type de contrat souscrit, plusieurs options peuvent y être intégrées, ce qui peut rendre sa compréhension plus complexe.
Parmi ces options figure la valeur de rachat, une composante souvent méconnue, mais qui peut s’avérer utile dans certaines situations. En quoi consiste-t-elle ? À quoi sert-elle ? Et dans quels contextes pouvez-vous en bénéficier ? C’est ce que nous vous proposons d’explorer dans cet article.
Qu’est-ce que la valeur de rachat d’une assurance vie ? Définition
La valeur de rachat correspond au montant que vous pouvez récupérer si vous décidez de mettre fin à votre contrat d’assurance vie, en fonction des sommes accumulées. Dans certains cas, il est également possible de retirer une portion de cette valeur sans résilier entièrement la police, une fois certaines conditions remplies.
Comme elle peut représenter plusieurs milliers de dollars, cette valeur constitue un levier financier non négligeable pour l’assuré. Le montant accessible avant la fin du contrat est généralement déterminé à l’avance et précisé dans les documents contractuels. La valeur de rachat s’accumule progressivement avec le temps. Elle peut être :
- Déterminée à l’avance par l’assureur, selon une grille préétablie ;
- Influencée par la durée du contrat, le montant des primes payées et les caractéristiques propres à la police.
À noter que cette valeur est souvent nulle durant les premières années, le temps que l’assurance prenne de la valeur. Dans la majorité des cas, la valeur de rachat est une caractéristique propre aux assurances vie permanentes, contrairement aux assurances temporaires, qui n’en offrent généralement pas.
La valeur de rachat est-elle garantie?
Tout dépend du type de contrat d’assurance vie auquel vous avez souscrit. La valeur de rachat peut être :
- Entièrement garantie ;
- Partiellement garantie ;
- Non garantie.
Ces modalités sont clairement définies dans votre contrat au moment de la souscription. Il est donc fondamental de consulter attentivement les clauses de votre police d’assurance afin de comprendre le fonctionnement de la valeur de rachat, les montants potentiellement accessibles et les conditions qui s’y rattachent.
Comment fonctionne l’assurance vie avec valeur de rachat au Québec ?
Lorsque votre contrat d’assurance vie le permet, vous pouvez accéder à votre valeur de rachat de différentes façons. Deux principales options s’offrent à vous : le retrait complet ou le retrait partiel.
1. Le retrait entier de la valeur de rachat
Cette option consiste à mettre fin à votre contrat et à récupérer l’ensemble de la somme accumulée. Il s’agit d’un désengagement total de votre assurance vie. Avant d’opter pour cette solution, il est important de considérer les conséquences fiscales suivantes :
- Vous ne serez plus assuré en cas de décès, à moins de souscrire une nouvelle assurance vie.
- Les sommes retirées seront imposables, sauf dans certaines situations particulières.
2. Le retrait partiel (ou emprunt sur la valeur de rachat)
Il est aussi possible de retirer une partie seulement de la valeur de rachat, sans mettre fin à votre contrat. Cette option consiste à emprunter un pourcentage de la valeur de votre police d’assurance. Selon les conditions prévues dans votre contrat, vous pourriez avoir accès jusqu’à 90 % de la valeur de rachat nette accumulée. Toutefois :
- La somme d’argent emprunté est soumise à des intérêts, fixés par l’assureur.
- Ces intérêts doivent généralement être payés chaque année, au moment de la réception de votre relevé.
- Plus l’emprunt est élevé et de longue durée, plus les intérêts seront importants, ce qui augmentera le coût annuel de votre assurance.
Quelles sont les autres options pour utiliser la valeur de rachat ?
Outre les retraits complets ou partiels, il existe d’autres façons d’exploiter la valeur de rachat de votre assurance vie. Ces stratégies peuvent vous permettre d’optimiser votre couverture ou de réduire vos obligations financières, selon votre situation.
1. Demander une avance sur la police d’assurance (prêt garanti)
Il est possible de contracter un prêt garanti par la valeur de rachat de votre assurance. Il s’agit alors d’une avance, que vous pouvez obtenir directement auprès de votre assureur ou auprès d’une institution financière externe (en mettant votre police en garantie).
Cette solution vous permet d’accéder à des liquidités sans résilier votre contrat tout en conservant votre protection d’assurance. Toutefois, elle comporte certaines conditions importantes : vous devrez rembourser le capital emprunté ainsi que les intérêts applicables, selon les modalités prévues. De plus, si le remboursement n’est pas complété au moment de votre décès, le montant restant dû sera automatiquement déduit du capital d’assurance versé à vos bénéficiaires.
2. Céder la valeur de rachat pour se libérer des primes
Vous pouvez choisir de céder votre valeur de rachat en échange d’une assurance vie permanente d’un montant réduit, sans avoir à payer de nouvelles primes. Cette option, appelée assurance libérée réduite, permet :
- De rester assuré jusqu’à votre décès ;
- De cesser définitivement le paiement de primes.
Vous ne recevrez aucun montant en argent, mais vous conservez une protection ajustée à la valeur de rachat accumulée.
3. Transformer votre contrat d’assurance permanente en assurance temporaire
Une autre possibilité consiste à céder la valeur de rachat pour obtenir une assurance vie temporaire, également sans versement de nouvelles primes.
Vous resterez ainsi assuré pendant une durée déterminée, convenue avec l’assureur. Toutefois, cette solution comporte une limite importante : si vous décédez après la fin du contrat temporaire, aucune prestation ne sera versée à vos bénéficiaires.
La valeur de rachat d’assurance vie est-elle imposable ou non ?
Dans la majorité des cas, oui. Le retrait de la valeur de rachat est partiellement imposable, puisqu’il est considéré comme un revenu par les autorités fiscales. Toutefois, certaines situations exceptionnelles peuvent permettre une exonération :
- Licenciement ;
- Retraite anticipée ;
- Invalidité reconnue ;
- Arrêt d’activité non salarié à la suite d’une liquidation judiciaire.
En dehors de ces cas, le retrait entraînera une imposition sur la portion du montant excédant les primes versées. Cependant, les emprunts effectués sur la valeur de rachat (comme une avance sur la police) ne sont pas imposables, puisqu’ils ne constituent pas un revenu, mais un prêt à rembourser.
Succession : la valeur de rachat est-elle versée aux bénéficiaires en cas de décès ?
Non. Si vous n’avez pas utilisé la valeur de rachat de votre vivant, celle-ci n’est pas ajoutée au montant d’assurance versé au décès. Vos bénéficiaires recevront uniquement la valeur de la prestation prévue au contrat.
Il existe cependant une exception : dans le cas d’une assurance vie universelle, la valeur du fonds de capitalisation (ou une partie de celui-ci) peut également être versée aux bénéficiaires, selon les modalités établies dans le contrat.
En résumé, si vous souhaitez tirer profit de la valeur de rachat, vous devrez le faire de votre vivant. Heureusement, comme nous l’avons vu, plusieurs options s’offrent à vous pour en bénéficier, sans nécessairement mettre un terme à votre couverture.
Vous êtes à la recherche d'une couverture d'assurance?
XpertSource.com peut vous aider dans vos démarches pour trouver un courtier en assurance. En nous parlant de votre projet, nous vous mettrons gratuitement en relation avec les personnes-ressources adéquates. Vous n’avez qu’à remplir notre formulaire (en quelques minutes seulement) et vous pourrez être mis en contact avec des experts.
