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Katarina Lacoste
Katarina Lacoste

Qu'est-ce qu'une coopérative d'habitation ?

#Immobilier au Québec

Dernière mise à jour : 2022-09-21 10:16:42

La coopérative d’habitation est une alternative très intéressante à l’habitation classique. C’est également un moyen de faciliter l’accès au logement. En pleine expansion et en grande évolution depuis les années 1970, c’est un concept qui est encore trop méconnu, voire stéréotypé.

En réalité, les coopératives d’habitations sont des organisations standardisées, codifiées et structurées. Choisir la vie de coopérative, c’est choisir une vie de communauté. Bien certainement, ce n’est pas un mode de vie idéal pour tout le monde. Cependant, c’est un type d’habitation qui gagne à se faire connaître.

Voyons, de manière concrète, ce qu’est une coopérative d’habitation.

Une coopérative d’habitation : qu’est-ce que c’est ?

Bien simplement, une coopérative est un type d’habitation qui est autogéré par ces membres. Ce sont des organisations à but non lucratif qui permettent d’offrir à plusieurs des logements de qualité à un prix moindre. Mis à part cet avantage financier, il existe des atouts majeurs pour ceux qui choisissent l’habitation coopérative.

Une expérience communautaire

Vivre dans une coopérative d’habitation ne permet pas seulement de partager une expérience communautaire avec les autres membres de son logement. Il s’agit d’une vie de communauté partagée entre les 60 000 membres des diverses coopératives à travers la province. La Confédération québécoise des coopératives d’habitation (CQCH), ses fédérations, ainsi que les coopératives membres permettent à l’ensemble de leurs membres de créer une communauté grandissante et fleurissante à travers le Québec.

Contrôler son milieu de vie

Être entendu, avoir un droit de vote, faire sa place dans un comité, c’est avoir le contrôle sur son milieu de vie. Les membres d’une coopérative, tout en se conformant aux diverses règlementations régies par le Gouvernement du Québec, sont en mesure de faire de leur vie rêvée, une réalité.

Une sécurité d’habitation

Lorsqu’un membre est accepté et intègre une coopérative d’habitation, il obtient une sécurité d’habitation à long terme. Bien entendu, ceux qui ne payent pas leur loyer ou qui ne respectent pas les clauses de leur contrat d’occupation se voient faire face à une éviction. Cependant, le processus d’éviction est complexe et requiert plusieurs étapes telles qu’un avertissement, une rencontre avec le conseil, etc.

Des valeurs enrichissantes

Vivre dans une coopérative va au-delà du côté utilitaire et d’un loyer à petit prix. C’est une façon de joindre et de côtoyer des gens qui possèdent les mêmes valeurs les uns des autres. Des valeurs telles que la confiance, l’égalité, le sens des responsabilités, la solidarité, etc.  

Bulletin de vote : l'habitation coopérative démocratique

Habitation coopérative : une organisation démocratique

La coopérative d’habitation est une organisation qui prône l’autogestion. Pour ce faire, les coopératives d’habitation emploient une structure administrative bien établie.

Le conseil d’administration

Les membres du conseil d’administration ont pour mandat de gérer les affaires internes de la coopérative, de s’assurer de son bon fonctionnement et de garantir que l’ensemble des règles soient respectées. Les membres du conseil sont mis au pouvoir d’une façon démocratique, à l’aide d’un vote de l’ensemble des membres.

Les comités

Dans les coopératives d’habitation, divers comités sont mis en place pour faciliter le bon fonctionnement. Chaque membre, selon ses champs d’intérêt ou ses habiletés, peut choisir d’incorporer ou de créer un comité. Voici quelques comités que l’on retrouve régulièrement, d’une habitation coopérative à une autre :

  • Le comité d’entretien ;
  • Le comité des finances ;
  • Le comité des loisirs ;
  • Le comité de sélection de membres ;
  • Le comité de l’environnement, etc.

Les membres

Les membres d’une coopérative d’habitation sont évidemment tous des participants à parts égales selon la règle « un membre, un vote ». Tous les membres ont le devoir de participer au bon fonctionnement de la coopérative. C’est-à-dire qu’ils sont dans l’obligation de participer aux assemblées générales organisées par le conseil d’administration. Les membres peuvent également avoir d’autres obligations, mais celles-ci varient d’une coopérative à une autre.

Principes, règlementations et lois concernant les coopératives

Lois, principes et règlements

Les coopératives d’habitations sont régies par diverses obligations et lois. Afin de mieux s’y orienter, la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL) a mis en place un Guide de l’habitation coopérative, sur son site Internet.

Inscrire légalement sa coopérative

Comme l’affirme la Confédération québécoise des coopératives d’habitations (CQCH), chaque coopérative doit être « légalement constituée et son existence doit être publicisée auprès des autorités. » Cela vient donc renforcer la notion même que les coopératives d’habitation sont des organisations structurées, suivant un code de conduite précis.

La Loi sur les coopératives

Bien qu’il y ait moins de règles mises en place pour les coopératives que pour les habitations en location privée, le Gouvernement du Québec a mis en place la Loi sur les coopératives. Cette loi permet un certain encadrement, tout en promouvant et soutenant le développement de celles-ci.

La sélection des membres

Le processus de sélection de membres peut sembler similaire d’une coopérative à une autre, mais il peut légèrement différer. Les futurs membres doivent envoyer une demande d’adhésion et effectuer une rencontre avec le conseil d’administration. Les nouveaux membres doivent également signer ce que l’on nomme un contrat d’occupation. Semblable à un bail, ce document contient les détails concernant le logement ainsi que les obligations du membre envers sa coopérative.

Les obligations de la coopérative

Ce ne sont pas seulement les membres qui ont des obligations envers leur coopérative. Cette dernière en a également envers ses membres. Elle se doit, non seulement, de leur offrir un environnement démocratique dans lequel tous sont égaux, mais également un environnement dans lequel ses membres vont s’épanouir et s’éduquer en tant que communauté.

Québec : le marché des coopératives d'habitation

Les coopératives d’habitation au Québec

Au Québec, il a beaucoup plus de coopératives d’habitation que l’on ne pourrait le penser. Il y a environ 1300 coopératives. Cela représente environ 30 000 logements et plus de 60 000 membres.

C’est, en quelque sorte, la Confédération québécoise des coopératives d’habitation (CQCH) qui gère l’annuaire de toutes ces coopératives qui se situent aux quatre coins du Québec. La Confédération regroupe et soutient 8 fédérations membres :

  • La FCHARM (Fédération des coopératives d’habitation de la région de Montréal) ;
  • La FCHE (Fédération des coopératives d’habitation de l’Estrie) ;
  • La FECHALLL (Fédération des coopératives d’habitation de Lanaudière, des Laurentides et de Laval) ;
  • La FECHAM (Fédération des coopératives d’habitation montérégiennes) ;
  • La FECHAQC (Fédération des coopératives d’habitations de Québec, Chaudière-Appalaches) ;
  • La FECHAS (Fédération des coopératives d’habitation du Royaume Saguenay–Lac-Saint-Jean) ;
  • La FECHMACQ (Fédération des coopératives d’habitation de la Mauricie et du Centre-du-Québec) ;
  • La FIHAB (Fédération Intercoopérative en habitation de l’Outaouais).

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