Avez-vous déjà entendu parler de la subrogation hypothécaire ? Ce terme peut paraître complexe, mais il est en réalité plus facile à comprendre qu'il n'y paraît.
La subrogation est un concept clé dans le domaine financier, notamment dans le secteur immobilier. C’est pourquoi nous vous proposons de découvrir tout ce qu’il faut savoir à ce sujet.
Qu'est-ce qu'une subrogation hypothécaire?
La subrogation hypothécaire consiste à changer de prêteur afin d’obtenir de meilleures conditions d’emprunt, notamment un taux d’intérêt plus avantageux.
Pour diverses raisons, un emprunteur peut choisir de changer de créancier en procédant à un transfert hypothécaire par subrogation ou refinancement. C'est une option très intéressante qui lui permet de transférer son hypothèque, sans devoir souscrire une nouvelle hypothèque.
Concrètement, lors d’une subrogation, un nouveau créancier (prêteur) accepte de reprendre l’hypothèque existante du débiteur (emprunteur). Ce nouveau prêteur remplace ainsi le précédent dans l’acte hypothécaire, sans toutefois modifier le montant emprunté ni la durée de l'amortissement du prêt.
Comment fonctionne le transfert d'une hypothèque par subrogation?
Le transfert d’un prêt hypothécaire par subrogation commence par la recherche d’une nouvelle banque ou institution financière prête à reprendre le prêt existant. La recherche d'un nouveau prêteur peut être facilitée en faisant appel à un courtier hypothécaire.
Le créancier choisi analysera la situation financière de l’emprunteur pour déterminer si la subrogation est avantageuse pour les deux parties. Si l’accord est donné, une demande officielle de subrogation est soumise. Cette demande contient des informations sur le prêt en cours, telles que le montant restant de votre hypothèque, le taux d’intérêt, la durée de l'amortissement et les modalités du contrat.
Comme l'officialisation de l'accord se fait généralement par l'intermédiaire d'un notaire, des frais professionnels et honoraires peuvent s’appliquer. Toutefois, certains nouveaux prêteurs offrent de couvrir cette charge financière.
Une fois la subrogation validée, le nouveau créancier prend en charge l’hypothèque existante et rembourse le solde dû à l’ancien prêteur. L’emprunteur commencera alors à effectuer ses paiements auprès du nouveau prêteur, selon les termes convenus.
Est-ce qu'une hypothèque est transférable en tout temps?
Dans certains cas, il se peut que l’acte hypothécaire empêche ou complique la possibilité de procéder à une subrogation vers un autre prêteur. Ce peut être le cas si vous avez une hypothèque subsidiaire ou collatérale.
Lorsque la subrogation n’est pas possible, un transfert sous forme de refinancement peut néanmoins être une option. Certains prêteurs accepteront de prendre en charge les frais de notaire nécessaires pour effectuer le transfert. D’autres pourraient imposer des frais supplémentaires, tels que des pénalités liées au prêteur précédent.
Il est également possible qu’un prêteur hypothécaire refuse le transfert. Dans ce cas, un changement de créancier entraînera la création d’une nouvelle hypothèque, et des frais, comme des pénalités pour la radiation de l’hypothèque existante, pourraient être appliqués.
Quels sont les avantages de la subrogation d'un prêt?
La subrogation hypothécaire présente plusieurs avantages pour les emprunteurs ayant une hypothèque sur leur propriété. En voici quelques-uns :
1. Réduction des coûts
La subrogation permet d'éviter ou de réduire certains frais associés au changement de prêteur. Les frais de clôture et administratifs sont souvent moins élevés, et le nouveau prêteur peut prendre en charge certains coûts, comme les frais de notaire. Cette option peut donc être plus économique qu'un refinancement complet.
2. Maintien de certaines conditions
En transférant votre hypothèque existante à une nouvelle banque, vous pouvez conserver certaines conditions du prêt initial, telles que l’amortissement, le montant de l’hypothèque ou les mensualités. De plus, vous pouvez discuter avec votre nouveau prêteur pour améliorer certaines modalités de votre emprunt.
3. Processus plus rapide
La subrogation hypothécaire est souvent plus rapide que le refinancement ou la création d’une nouvelle hypothèque. Cela permet de bénéficier rapidement des avantages d'un meilleur taux d'intérêt ou de conditions plus favorables.
Quels en sont les inconvénients?
Malgré ses avantages, la subrogation hypothécaire comporte quelques points à considérer avant de prendre la décision de procéder à un transfert.
1. Évaluation des frais à payer
Bien que les frais soient généralement moins élevés, il est essentiel de les examiner attentivement avant de se lancer. Par exemple, des frais de pénalité pour remboursement anticipé peuvent s'appliquer si vous rompez votre contrat avant la fin du terme. Ces frais peuvent être assez élevés, alors soyez vigilant avant de décider.
Comment éviter de payer une pénalité hypothécaire?
Dans certains cas, vous pourriez éviter ou réduire ces frais, par exemple si vous avez une hypothèque ouverte ou si votre contrat vous permet de rembourser une somme supplémentaire sans frais. Avant de procéder à la subrogation, renseignez-vous sur les modalités de votre contrat avec votre banque.
2. Offres à comparer
Les conditions de prêt varient d’une institution financière à l’autre, et il est donc crucial de ne pas se contenter de la première offre venue. Cela s’applique également lors d’une subrogation. Il est recommandé de comparer attentivement les offres du marché pour choisir celle qui vous convient le mieux.
Le processus de comparaison peut être long et complexe, mais un courtier hypothécaire peut vous accompagner pour faciliter cette étape.
3. Éligibilité non garantie
La subrogation hypothécaire n’est pas accessible à tous les emprunteurs. Selon les conditions actuelles de votre prêt hypothécaire, votre situation financière actuelle et les critères d’admissibilité de chaque prêteur, il est possible que votre demande soit rejetée. Assurez-vous d'obtenir de plus amples informations et de remplir toutes les conditions nécessaires avant de commencer le processus.
Vous cherchez un courtier hypothécaire au Québec?
XpertSource.com peut vous aider dans vos démarches pour trouver un courtier hypothécaire. En nous parlant de votre projet, nous vous mettrons gratuitement en relation avec les personnes-ressources adéquates. Vous n’avez qu’à remplir notre formulaire (en quelques minutes seulement) et vous pourrez être mis en contact avec des experts.
