Assurance : êtes-vous couvert en cas de glissement de terrain?

Feux de forêt, inondations, glissements de terrain… Avec le réchauffement climatique, les phénomènes météo d’envergure et les catastrophes naturelles se font de plus en plus fréquents. Il est donc tout à fait normal de se demander si notre maison est protégée contre les éventuels dommages que ceux-ci pourraient causer.

Les bris causés par les catastrophes naturelles sont-ils couverts par votre assurance habitation? Qu’en est-il du cas particulier des glissements de terrain? On vous partage les informations essentielles à connaitre.

Quelles catastrophes naturelles sont couvertes par l’assurance habitation au Québec?

La majorité des assurances habitation couvrent les dommages résultant de certaines catastrophes naturelles et d’autres événements inattendus, tels que :

• Les incendies, incluant ceux causés par les feux de forêt ;
• Les vents violents, tempêtes, tornades et ouragans ;
• La grêle et la glace ;
• Le vandalisme ;
• Le vol ;
• Les dégâts d’eau.

La plupart des compagnies d’assurance offrent également la possibilité à leurs clients d’ajouter certaines protections supplémentaires sous la forme d’avenants. Vous pourriez ainsi ajouter une couverture à votre contrat pour vous protéger, par exemple, contre les inondations ou les tremblements de terre.

Votre assurance protège-t-elle votre maison contre les glissements de terrain?

Qu’en est-il du cas spécifique des glissements de terrain? Les dégâts qu’ils engendrent sont-ils assurés par les polices d’assurance habitation? Non. Il n’existe aucune protection à l’heure actuelle contre ce type de désastre naturel.

Les contrats d’assurance pour la maison excluent spécifiquement les mouvements naturels du sol. Cela inclut les avalanches, les éboulements, les raz de marée, les glissements de terrain et les tremblements de terre. Alors qu’il est possible d’ajouter un avenant spécifique pour ce dernier, bien que peu de gens le fassent, les glissements de terrain ne sont pas admissibles à une protection.

Habiter dans une zone de contraintes

Une zone de contraintes, c’est une portion de territoire où s’applique une réglementation particulière à cause des caractéristiques qui la prédispose aux glissements de terrain. Une zone peut être jugée à risque notamment en raison de la hauteur, de l’inclinaison ou du type de sol du terrain.

Des vigies ponctuelles sont faites sur les zones à risque de glissement de terrain, si bien qu’un territoire qui n’était pas considéré à risque il y a quelques années pourrait désormais être désigné en tant que zone de contrainte. Le gouvernement du Québec produit d’ailleurs des cartes de ces zones à des fins d’aménagement du territoire et pour mieux assurer la sécurité des personnes et des biens qui s’y trouvent.

En vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, les municipalités doivent réglementer les zones de contraintes. C’est de la responsabilité du propriétaire de s’informer auprès de sa ville des règlements en vigueur.

Il est important de savoir que, si votre maison se situe en zone de contraintes, votre municipalité pourrait interdire la reconstruction de votre habitation sur les lieux actuels. Ainsi, si votre résidence était détruite à la suite d’un incident, même s’il ne s’agit pas d’un glissement de terrain, vous pourriez ne pas être autorisé à reconstruire au même endroit.

Si c’est le cas, discutez avec votre assureur ou votre courtier en assurance pour déterminer si vous pourriez ajouter des protections supplémentaires à votre contrat.

Votre maison demeure-t-elle assurable?

Oui. Même si votre résidence se situe dans une zone de contraintes, sachez qu’elle demeure assurable pour les dommages occasionnés par les autres types de sinistres. Vous conservez donc les protections indiquées dans votre contrat d’assurance.

Vérifier le certificat de localisation avant un nouvel achat

Vous convoitez une nouvelle demeure? Avant d’acheter la propriété, exigez un certificat de localisation à jour et vérifiez-le diligemment. Ce document vous indiquera si la résidence se trouve dans une zone à risque, puisque l’arpenteur-géomètre le réalisant a l’obligation de délimiter la zone de contraintes touchant la propriété.

Sachez qu’une propriété située dans une zone de contraintes ne sera pas automatiquement victime d’un glissement de terrain. Il s’agit cependant d’un risque supplémentaire à prendre en considération. Vous devrez également être conscient de la réglementation particulière s’appliquant sur le territoire.

Comment se protéger d’un glissement de terrain?

Il n’est pas toujours facile de prévoir l’imprévisible. Après tout, les glissements de terrain peuvent survenir n’importe quand et n’importe où au pays. Certaines mesures préventives peuvent toutefois vous aider à vous protéger, votre famille et vous :

• Si vous habitez à proximité de versants potentiellement à risque, vous pourriez tenter de les sécuriser en plantant des arbres et des buissons à racines profondes. Ceux-ci assureront plus de stabilité au sol.
• Établissez un plan d’urgence et pratiquez-le régulièrement.
• Restez à l’affut des signes précurseurs de glissements de terrain.
• Surveillez les actualités et les alertes météorologiques de votre région.
• Quittez immédiatement les lieux si un glissement de terrain semble imminent.

Pour connaitre en détail les recommandations en cas de glissement de terrain, consultez ces conseils de la Croix-Rouge canadienne.

Comment savoir s’il y a un glissement de terrain?

Certains signes sont précurseurs d’un sol instable et d’un potentiel glissement de terrain :

• Bruits curieux ;
• Déformations ;
• Portes qui ferment mal ;
• Éboulement de petites roches ;
• Fissures ou renflement d’une pente ;
• Écoulement inhabituel d’eau ;
• Changement soudain du débit d’un cours d’eau.

Apprenez à les reconnaitre pour agir rapidement. 

Vous voulez être protégé en cas de catastrophes naturelles?

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