Vous aspirez à faire l’acquisition d’une propriété sur le bord de l’eau ? Vous rêvez d’un endroit paisible où vous pourrez profiter des nombreux atouts que la proximité avec l’eau vous offre ? Que vous désiriez faire de cet endroit paradisiaque votre résidence principale, ou encore un endroit de prédilection où passer des vacances en famille, plusieurs éléments sont à considérer.
En effet, avant d’entamer les nombreuses démarches qui vous permettront d’éventuellement concrétiser votre beau projet, informez-vous sur les enjeux auxquels vous risquez de faire face. Vous désirez en apprendre davantage ? Explorons les diverses facettes qui accompagnent l’acquisition d’une propriété riveraine.
Un risque d’inondation accru : l’impact sur votre assurance habitation
Il va sans dire que lorsque vous faites l’acquisition d’une propriété riveraine, vos risques d’être victime d’une inondation augmentent fortement. C’est une considération non négligeable. Faites-vous partie du 69 % des Québécois qui sont persuadés que leur couverture d’assurance habitation inclut une protection contre les inondations ? Malheureusement, c’est faux.
Bien que les assurances habitation couvrent généralement les dégâts d’eau causés par une erreur humaine, ou encore par le bris d’un électroménager, celles-ci ne vous protègent habituellement pas des inondations. En effet, afin d’obtenir cette protection, vous devez ajouter un avenant supplémentaire à votre couverture, entraînant des coûts supplémentaires qui sont parfois plutôt considérables.
De plus, certaines compagnies d’assurance qui estimeront votre dossier comme risqué pourraient simplement refuser d’assurer votre nouvelle propriété. En prenant tous ces éléments en considération, vous pouvez constater qu’obtenir une assurance habitation pour une propriété riveraine, bien que possible, peut :
- Être un processus plus complexe ;
- Vous coûtez plus cher.
Zonage riverain : un défi supplémentaire
Saviez-vous que les règlements et les normes de zonage implantées par les municipalités sont généralement différents lorsque celles-ci visent une propriété riveraine ? Effectivement, de nombreux règlements de zonage sont uniques aux propriétés se situant sur le bord de l’eau. Pourquoi est-ce le cas ?
En 2008, le Gouvernement du Québec a adopté la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables. Tout récemment, depuis mars 2022, le gouvernement a remplacé cette dernière par le Régime transitoire de gestion des zones inondables, des rives et du littoral. Dans tous les cas, celles-ci ont encouragé l’instauration de diverses mesures afin de règlementer les activités permises dans les plans d’eau ainsi que dans leur environnement.
Dans ce sens, depuis 2008, les diverses municipalités du Québec ont, indépendamment, mis en place des règlements municipaux afin d’assurer la gestion et le respect de ces mesures. Pour ce faire, la plupart des municipalités ont adopté des règlements concernant :
- L’aménagement de la rive et du littoral ;
- La coupe et l’élagage des arbres ;
- La tonte du gazon ;
- La végétation de la rive ;
- L’installation de quais, etc.
Lorsque vous êtes propriétaire d’une propriétaire riveraine, plusieurs de vos actions, bien qu’elles puissent sembler mineures, nécessiteront donc l’obtention d’une autorisation auprès de la ville. Pour être certain que vous œuvrez en toute légalité, informez-vous des règlements en vigueur dans votre municipalité.
Trouvez le plan d’eau qui vous correspond
Lorsque vous envisagez de faire l’acquisition d’une propriété riveraine, vous ne recherchez pas seulement un bien immobilier. En effet, vous convoitez forcément une expérience. C’est pour cette raison que, pour être en mesure de trouver la propriété riveraine de vos rêves, vous devez soigneusement déterminer vos besoins.
Saviez-vous qu’en plus d’instaurer des mesures qui régulent certaines activités que vous pouvez effectuer sur votre terrain, les municipalités ont également le pouvoir de mettre en place des règlements visant directement les plans d’eau ? Par exemple, une municipalité pourrait réguler l’un de ses lacs afin :
- D’interdire les bateaux ;
- D’interdire certains types de bateaux ;
- De limiter la vitesse permise ;
- De limiter la puissance des moteurs ;
- D’interdire l’utilisation d’un bateau pour tirer des personnes, etc.
Vous êtes passionné de navigation, de vitesse et de sports nautiques ? Si vous faites l’acquisition d’une propriété riveraine sans vous informer préalablement des règlements implantés par votre municipalité, vous pourriez être déçu des interdictions mises en place.
Vous cherchez un endroit en nature, calme et paisible ? Priorisé plutôt un lac où les bateaux à moteur sont interdits. De plus, informez-vous auprès du voisinage lors de votre recherche. Certains plans d’eau sont connus comme étant des endroits de prédilection pour faire la fête.
Pour vous et votre famille, lac est un synonyme de baignade ? Avant de jeter votre dévolu sur une propriété riveraine en particulier, informez-vous de la qualité de son eau. L’eau est-elle polluée ? Est-ce que les algues envahissent le lac pendant l’été ? Le fond de l’eau est-il propice à la baignade ?
Posez-vous les bonnes questions
L’achat d’une propriété, comme tout projet immobilier, nécessite une grande période de réflexion. En effet, une bonne préparation vous permet de réaliser correctement votre projet sans faire face à des déceptions. Cependant, les questions que vous devez vous poser lors de l’achat d’une propriété riveraine diffèrent considérablement de celles posées lors de l’achat d’un bien immobilier traditionnel.
Voyons quelques questionnements pour lesquels il est important de trouver des réponses :
- Quels sont les risques liés à l’acquisition d’une propriété riveraine ?
- Cette propriété sera-t-elle une résidence principale ou secondaire ?
- S’agit-il d’une propriété secondaire qui sera louée à l’occasion ?
- Quelles sont les exigences en matière d’assurance ?
- Quels sont les frais supplémentaires liés à ce type de propriété ?
- Est-ce une propriété sur le bord de l’eau ou avec un accès à l’eau ?
- Quels sont les services à proximité ?
- Aurez-vous accès à un service internet et à votre réseau cellulaire ?
- La propriété se situe-t-elle dans une zone à risque ?
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