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Audrey Duquette
Audrey Duquette

Maison écologique : les subventions et aides financières disponibles au Québec

#Immobilier au Québec

Dernière mise à jour : 2023-11-23 10:52:31

Vous avez un projet écologique en immobilier, mais vous hésitez à entamer les démarches nécessaires à sa réalisation en raison des coûts financiers importants qu’il implique ?

Que vous souhaitiez acheter une nouvelle maison écologique ou rendre votre demeure actuelle plus verte, sachez que vous pourriez avoir un coup de pouce financier. De nombreuses subventions et aides financières existent pour encourager l’accession à une habitation plus respectueuse de la planète.

Le gouvernement du Québec, certaines municipalités et même quelques institutions bancaires ont mis en place des programmes pour vous aider à réaliser votre projet écologique. Certains programmes peuvent même être combinés pour maximiser l’aide reçue !

Cet article vous présentera quelques uns de ces programmes afin de vous les faire découvrir. N’hésitez pas à consulter directement le site web de chacun d’entre eux pour avoir plus d’informations et connaitre en détail les critères d’admissibilité.

Si vous êtes en France, vous pouvez consulter ce site pour savoir comment rendre votre maison écologique

Maison écologique : subventions et programmes disponibles

Le programme Novoclimat

Si vous avez déjà lu un de nos précédents articles sur les habitations écologiques, vous reconnaissez probablement le nom de ce premier programme. En plus d’être utilisé en tant que certification écologique, il s’accompagne également d’une aide financière.

Afin d’encourager la construction de maisons Novoclimat, Transition Énergétique Québec accorde un montant de 2 000 $ aux propriétaires d’une première maison homologuée. Pour ceux et celles qui accèdent à la propriété pour la première fois, une aide financière supplémentaire de 2 000 $ est ajoutée, pour un montant total de 4 000 $.

Les habitations admissibles à la subvention Novoclimat doivent :

  • Être une habitation neuve unifamiliale (individuelle, jumelée ou en rangée), bigénérationnelle ou unifamiliale avec un logement attenant ;
  • Avoir comme source d’énergie principale pour le chauffage l’électricité, le gaz naturel ou la biomasse forestière résiduelle ;
  • Être construite par un entrepreneur ayant reçu une formation et la certification Novoclimat ;
  • Être située au Québec et sous le 51e parallèle.

Les acheteurs peuvent même bénéficier d’une aide supplémentaire si une thermopompe admissible est installée dans la propriété.

Le programme Rénoclimat

Aussi offert par Transition Énergétique Québec, ce programme est entièrement dédié à la rénovation écoénergétique. Il encourage les travaux qui ont pour but de diminuer la consommation énergétique d’une habitation et d’améliorer son confort : travaux d’isolation, amélioration de l’étanchéité, remplacement des portes et des fenêtres, ainsi que l’installation de systèmes mécaniques.

Pour obtenir cette aide financière, les participants doivent à tout prix s’inscrire au programme et recevoir la première évaluation énergétique AVANT le début des travaux. La proportion de l’aide financière sera évaluée en fonction de l’amélioration subie par l’habitat (comparaison avant et après les travaux).

Les maisons, les duplex, les triplex et certains immeubles résidentiels à logements multiples peuvent être admissibles sous certaines conditions, dont :

  • Avoir un maximum de 3 étages hors sol ;
  • Avoir une superficie au sol maximale de 600 m2 ;
  • Être habitable à l’année ;
  • Être à vocation résidentielle sur plus de 50 % de la superficie de plancher.

L’aide financière du programme Rénoclimat peut atteindre un maximum de 20 000 $ pour une maison et 40 000 $ par habitation pour un duplex, triplex ou immeuble à logements multiples.

Homme vissant une penture de fenêtre

Le programme Chauffez vert

Vous devez remplacer votre thermopompe ? Vous pourriez bénéficier d’une aide financière en la remplaçant par une thermopompe admissible.

En plus du remplacement de cet élément, le programme Chauffez vert peu également vous aider à financer vos travaux en lien avec :

  • Le remplacement d’un système de chauffage au mazout ou au propane par un système alimenté par une énergie renouvelable (ex. : électricité) ;
  • Le remplacement d’un chauffe-eau au mazout ou au propane par un chauffe-eau alimenté par une énergie renouvelable.

À partir de la date du début de vos travaux, vous disposez d’un maximum de 6 mois pour soumettre votre demande d’aide financière.

Pour vérifier toutes les conditions d’admissibilités et le montant d’aide financière qui pourrait vous être accordé en fonction du système de chauffage choisi, référez-vous au site du gouvernement.

Le programme Maison écolo de la SCHL

Vous souhaitez acheter une propriété avec une mise de fonds de 5 %, ce qui vous oblige à souscrire à une assurance prêt hypothécaire ? Saviez-vous que si vous faites l’acquisition d’une habitation écologique, vous pourriez recevoir un remboursement d’une partie de la prime de votre assurance ?

C’est ce que propose le programme Maison écolo développé par la SCHL. Celui-ci prévoit un remboursement de la prime pouvant aller jusqu’à 25 % pour les emprunteurs ayant acheté ou fait construire une résidence écoénergétique. Ce remboursement peut aussi s’appliquer pour ceux qui ont contracté un prêt assuré par la SCHL pour faire des rénovations à leur habitation afin d’en réduire la consommation énergétique.

Les habitations construites selon les normes de construction suivantes sont automatiquement éligibles à un remboursement partiel de la prime d’assurance prêt hypothécaire :

  • Novoclimat (15 %) ;
  • LEED Canada pour les habitations (15 %) ;
  • ENERGY STARMD (15%) ;
  • Built GreenMC Canada (15%) ;
  • GreenHouseMC (15%) ;
  • GreenHomeMC (15 %) ;
  • Manitoba Hydro’s New Homes Program (15 %) ;
  • R-2000 (25 %).

Les habitations qui ne sont pas construites selon ces normes peuvent également être admissibles. Elles devront toutefois être évaluées par un conseiller en énergie agréé par RNCan. La part de remboursement dépendra alors de la cote d’efficacité énergétique attribuée à la propriété :

  • Remboursement de 15 % : cote ÉnerGuide de 82 à 85 (ou inférieure d’au moins 15 % à celle d’une « maison neuve type ») ;
  • Remboursement de 25 % : cote ÉnerGuide de 86 à 100 (ou inférieure d’au moins 40 % à celle d’une « maison neuve type »).

Acheter et déménager dans une maison écolo

La subvention canadienne pour des maisons plus vertes

Les bâtiments sont responsables pour 18 % des émissions de gaz à effet de serre du Canada. Devant ce constat, le gouvernement fédéral a mis en place un programme d'aide financière pour encourager les Canadiens à transformer leur maison en habitation plus écoénergétique.

Cette initiative peut vous donner accès à un montant maximal de 5 600 $ pour améliorer votre résidence. De ce montant, 600 $ peuvent être accordés pour le remboursement des évaluations avant et après rénovation. Une somme maximale de 5 000 $ pourra également vous être accordée pour rembourser une partie de vos travaux écoénergétiques. Voici d'ailleurs quelques rénovations admissibles au programme :

  • Amélioration de l'isolation ;
  • Amélioration du système de chauffage ;
  • Remplacement des portes et des fenêtres ;
  • Ajout de thermostats intelligents ;
  • Amélioration de l'étanchéité.

L’Offre habitation verte

En plus des nombreuses subventions gouvernementales offertes, certaines institutions financières offrent aussi la possibilité à leur client de bénéficier d’une aide financière pour l’achat ou la construction d’une maison écologique. 

C’est le cas de Desjardins et de son Offre habitation verte. En contractant un prêt hypothécaire avec cette institution bancaire, vous pourriez obtenir une remise en argent pouvant aller jusqu’à 2 000 $ pour l’achat ou la construction d’une habitation écologique. Par la même occasion, vous pourriez obtenir un rabais sur votre prime d’assurance habitation.

Les certifications écologiques reconnues par ce programme sont : Novoclimat 2.0, ENERGY STAR et LEED Canada (argent, or et platine).

Pour plus de renseignements, rendez-vous directement sur le site web de Desjardins.

Évidemment, de nombreuses autres aides financières sont disponibles sur le territoire du Québec pour vous permettre de réaliser votre projet écologique en immobilier. Plusieurs villes de la province ont créé des programmes qui peuvent vous donner un coup de pouce financier. N’hésitez pas à vous renseigner directement auprès de votre municipalité pour connaitre les programmes qui pourraient s’appliquer à vous.

Saviez-vous qu'il existe plusieurs types d'habitations écolos ? Consultez notre article Les types de maisons écologiques au Québec : bioclimatique, passive, autonome et nette zéro pour en savoir plus.

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